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Marques déposées par l'association loi 1901 ECOLE DE CHOEUR ET D'ORCHESTRE DE PARIS XIII
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ORCHESTRE DES CONSERVATOIRES DE PARIS - ILE DE FRANCE DIRECTION : PIERRE MOLINA "EUTERPE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCHESTRE DES CONSERVATOIRES DE PARIS - ILE DE FRANCE DIRECTION : PIERRE MOLINA "EUTERPE"
ECOLE DE CHOEUR ET D'ORCHESTRE DE PARIS XIII (Association loi de 1901)

Numéro de dépôt :
93496067
Date de dépôt :
10/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2003

Présentation de la marque ORCHESTRE DES CONSERVATOIRES DE PARIS - ILE DE FRANCE DIRECTION : PIERRE MOLINA "EUTERPE"

Déposée le 10 décembre 1993 par l'association loi 1901 ECOLE DE CHOEUR ET D'ORCHESTRE DE PARIS XIII auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCHESTRE DES CONSERVATOIRES DE PARIS - ILE DE FRANCE DIRECTION : PIERRE MOLINA "EUTERPE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 ECOLE DE CHOEUR ET D'ORCHESTRE DE PARIS XIII domicilié(e) Siège: 99 rue d'Aboukir, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 820 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Annick OLLIER Présidente de l'Ecole de Chur et d'Orchestre de PARIS XIII - France.

La marque ORCHESTRE DES CONSERVATOIRES DE PARIS - ILE DE FRANCE DIRECTION : PIERRE MOLINA "EUTERPE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCHESTRE DES CONSERVATOIRES DE PARIS - ILE DE FRANCE DIRECTION : PIERRE MOLINA "EUTERPE" est expirée depuis le 10 décembre 2003.

ECOLE DE CHOEUR ET D'ORCHESTRE DE PARIS XIII a également déposé les autres marques suivantes : ORCHESTRE DES CONSERVATOIRE DE PARIS , ORCHESTRE DES CONSERVATOIRES DE PARIS DIRECTION : PIERRE MOLINA "EUTERPE" , ORCHESTRE DES CONSERVATOIRES DE PARIS IIE DE FRANCE


ECOLE DE CHOEUR ET D'ORCHESTRE DE PARIS XIII (Association loi de 1901) - Siège: 99 rue d'Aboukir, 75002 PARIS - France - SIREN 389820671


Madame Annick OLLIER Présidente de l'Ecole de Chur et d'Orchestre de PARIS XIII - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

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